A Propos
Ce site web a été réalisé et sera maintenu par l’association syndicale de l’ensemble immobilier « Le Clos du Manoir ».
Le contenu de ce web sera exploité au moins par le Collectif « Tencin Avenir ».
Notre Association
Nous sommes une association syndicale libre ayant pour objet (entre autres) la construction, l’entretien, la gestion d’ouvrages ou la réalisation de travaux, ainsi que les actions d’intérêt commun, en vue de prévenir les risques naturels ou sanitaires, les pollutions et les nuisances.
L’Association est domiciliée dans le lotissement « Clos du Manoir » à Tencin (FR – 38570).
Lors de la création, nous étions régis par la loi du 21/06/1865. Mais cette loi a été abrogée par l‘ordonnance 2004-632 du 01/07/2004 (associations syndicales de propriétaires). Cette ordonnance a été ratifiée par l’article 78 XXX de la loi 2004-1343 du 09/12/2004 (simplification du droit)
