Bibliographie

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Cette page vous donne une liste des sources qui peuvent vous intéresser si vous souhaitez compléter vos connaissances.

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Organismes (Association, Collectif, Entreprise, Institut, Observatoire, Service public, Société)
ADEME (Agence de la transition écologique)
ANSES (Agence Nationale de Sécurité Sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail)
ARVALIS (ARVALIS – Institut du végétal)
l’Avenir agricole (un média indépendant spécialisé dans l’information et l’investigation agricoles qui publie des articles concernant l’actualité agricole de la Loire-Atlantique, du Maine-et-Loire, de la Mayenne et de la Sarthe) 
ATEE (Association Technique Energie Environnement)

La base de données ARIA (Analyse, Recherche et Information sur les Accidents) – La base de données ARIA répertorie les incidents, accidents ou « presque accidents » qui ont porté, ou auraient pu porter atteinte à la santé ou la sécurité publiques ou à l’environnement.

Certains événements, correspondant à une dérive par rapport au fonctionnement normal des installations mais n’ayant pas eu de conséquence matérielle / humaine / environnementale, peuvent toutefois être porteurs d’un retour d’expérience très utile ! L’exploitation des enseignements tirés de ces situations dégradées (par exemple la défaillance imprévue d’une barrière de sécurité) peut permettre de mettre en avant des vulnérabilités à corriger afin d’éviter la survenue d’un évènement plus grave. A ce titre, ces « presque accidents »  ont toute leur place au sein de la base ARIA. Il ne faut pas attendre un accident pour analyser les défaillances et faire du REX ! Ainsi, la base de donnée est la référence du retour d’expérience sur accidents technologiques.

Association Française Agronomie
Le BARPI (Bureau d’Analyse des Risques et Pollutions Industriels) – Au sein du ministère de la Transition écologique / Direction générale de la prévention des risques, le BARPI est chargé de rassembler, d’analyser et de diffuser les informations et le retour d’expérience en matière d’accidents industriels et technologiques.
CDPENAF en Isère (Commission Départementale de la Préservation des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers)
L’Assemblée nationale a créé le mercredi 20 février 2019 une Commission d’enquête sur l’impact économique, industriel et environnemental des énergies renouvelables, sur la transparence des financements et sur l’acceptabilité sociale des politiques de transition énergétique, conformément au chapitre IV de son Règlement
CSNM (Collectif Scientifique National Méthanisation raisonnée)
CNVM (Collectif National Vigilance Méthanisation)
CNVMch (Collectif National Vigilance Méthanisation canal historique)
Confédération paysanne (syndicat pour une agriculture paysanne et la défense de ses travailleurs)
DREAL AuRA (Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement dans Auvergne-Rhône-Alpes)
FDSEA 38 (Fédération Départementale des Syndicats d’Exploitants Agricole Isère)
GREFFE (Groupe scientifique de réflexion et d’information pour un développement durable) est une structure associative composée de scientifiques (CNRS, INRA, Université, IRD, ANSES, FAO) experts dans les domaines de la biologie, l’écologie, l’agronomie, la géographie, les sciences économiques et sociales, la médecine, la nutrition, la physique et la chimie.
GRENE (Grésivaudan Nord Environnement – Association de protection de l’environnement), L’association GRENE a été crée en 2013 à l’initiative de la FRAPNA Isère pour agir dans le domaine de la protection de l’environnement dans le Grésivaudan, entre Grenoble et Chapareillan, et sur les balcons de Belledonne et Chartreuse. 
INRAE (l’Institut National de Recherche pour l’agriculture, l’alimentation et l’Environnement) est un acteur majeur de la recherche et de l’innovation, créé le 1er janvier 2020. Institut de recherche finalisé issu de la fusion entre l’INRA et IRSTEA. L’INRAE rassemble une communauté de 12 000 personnes, avec un peu plus de 200 unités de recherche et une quarantaine d’unités expérimentales implantées dans 18 centres sur toute la France.
INRS (Institut National de Recherche et de Sécurité)
MRAE (Missions Régionales d’Autorité Environnementale du conseil général de l’environnement et du développement durable)
OPECST (Office Parlementaire d’Evaluation des Choix Scientifiques et Technologiques)
OREGES RA  (Observatoire Régional Climat Air Energie Rhône-Alpes)
Les services de l’État en Isère

Les Connaissances en Méthanisation

EditeurAuteurParutionType d’ouvrageTitre de l’ouvrage
ADEME (Agence de la transition écologique)APESA (Association pour l’Environnement et de la Sécurité en Aquitaine), INSA (Institut National des Sciences Appliquées) et laboratoire DEEP (Déchets, Eaux, Environnement, Pollution)2020 (2017)Guide pratique (à destination des concepteurs, exploitants et spécialistes d’unités de méthanisation)SAM – Bonnes pratiques pour le stockage de matière avant méthanisation
ADEME (Agence de la transition écologique) 2019 OctobreGuide grand publicLa Méthanisation en 10 questions
ADEME (Agence de la transition écologique)I care environnement, EnviroConsult, Solagro2015 JuinRapport d’étudeEtat des connaissances des impacts sur la qualité de l’air et des émissions de gaz à effet de serre des installations de valorisation ou de production de méthane
ADEME (Agence de la transition écologique) 2015 Février (2014 Février)Fiche techniqueMéthanisation
Agronomie et Méthanisation (mensuel) 2020 JuinRevue AE&S vol. 10, n°1, 13Enjeux de l’utilisation des digestats comme amendement et fertilisant – Que sait-on vraiment de l’impact des digestats de méthanisation sur la qualité biologique des sols agricoles ?
Arvalis-info.fr (Institut du végétal)Sylvain MARSAC2015 DécembreArticleLa méthanisation, une source d’énergie et de fertilisant
BioGaz WorldMarjolaine2019 Avril Risques liés aux installations de méthanisation et mesures de sécurité indispensables
CSNM (Le Collectif Scientifique National Méthanisation raisonnée) 2018 NovembreMéthanisation ; Fiche n° 00Une Densité trop élevée dès 2021
CSNM 2019 JanvierMéthanisation ; Fiche n° 01La Méthanisation c’est quoi ?
CSNM 2019 JanvierMéthanisation ; Fiche n° 02Pouvoir Méthanogène
CSNM 2019 JanvierMéthanisation ; Fiche n° 03Azote, Soufre – Effet Dépressif
CSNM 2019 JanvierMéthanisation ; Fiche n° 04Biogaz – Biométhane pas Bio
CSNM 2019 JanvierMéthanisation ; Fiche n° 05Surface Agricole dans les Prévisions ADEME
CSNM 2019 JanvierMéthanisation ; Fiche n° 06Fuites de Méthaniseurs
CSNM 2019 JanvierMéthanisation ; Fiche n° 07Gaz Irritants, Toxiques et Dangereux
CSNM 2019 JanvierMéthanisation ; Fiche n° 08Cycle du Carbone Accéléré
CSNM 2019 FévrierMéthanisation ; Fiche n° 09Lisiers et Excès d’Azote
CSNM (Le Collectif Scientifique National Méthanisation raisonnée) 2019 AvrilLettre ouverteInquiétudes du CSNM vis à vis de la Méthanisation non raisonnable : Mise en Garde – Propositions
Confédération paysanne (syndicat pour une agriculture paysanne et la défense de ses travailleurs) 2021 Janvier 12CommuniquéMéthanisation : la Confédération paysanne demande un moratoire
Confédération paysanne (syndicat pour une agriculture paysanne et la défense de ses travailleurs)  DossierLa méthanisation est-elle compatible avec l’agriculture paysanne ?
European Commission ; EASME ; LIFE programmeCentre de Recherche sur la Propreté & l’Energie2007 JuilletGuide méthodologiqueMETHAPI-Expertise Guide méthodologique pour l’exploitation d’unités de méthanisation de déchets solides
     
GREFFE (Groupe scientifique de réflexion et d’information pour un développement durable)Jean-Pierre JOUANY (Directeur de recherche honoraire INRAE et Vice-président de l’association GREFFE)  La méthanisation agricole ne répond pas aux objectifs de la loi de transition énergétique de 2015
INRS (Institut national de recherche et de sécurité) 2013 JuinBrochureMéthanisation de déchets issus de l’élevage, de l’agriculture et de l’agroalimentaire – Risques et prescriptions de sécurité (ED-6153)
Ouest-France.frOlivier MÉLENNEC2020 OctobreArticleHuit questions sur l’essor de la méthanisation en Bretagne
Reporterre (le quotidien de l’écologie)Julie Lallouët-Geffroy2019 Janvier 23ArticleLa méthanisation, l’usine à gaz qui séduit les gros agriculteurs
Reporterre (le quotidien de l’écologie)Julie Lallouët-Geffroy2019 Janvier 24ArticleMéthanisation : un digestat bien indigeste pour les sols et les eaux
Reporterre (le quotidien de l’écologie)Julie Lallouët-Geffroy2019 Janvier 25ArticleLa méthanisation risque d’accélérer la concentration des fermes
Reporterre (le quotidien de l’écologie)Julie Lallouët-Geffroy2019 Février 05ArticleLa méthanisation, des questions sur une usine à gaz. Notre enquête
Reporterre (le quotidien de l’écologie)Nicolas de la Casinière (Reporterre et La Lettre à Lulu)2020 Août 25ArticleMéthanisation : la fuite en avant de l’agro-industrie
Reporterre (le quotidien de l’écologie)Julie Lallouët-Geffroy2020 Octobre 13ArticleMême à petite échelle, la méthanisation suscite des débats
Reporterre (le quotidien de l’écologie) 2021 Janvier 13ArticleLa Confédération paysanne demande un moratoire sur la méthanisation

Les Dangers liés à la Méthanisation

EditeurAuteurParutionType d’ouvrageTitre de l’ouvrage
L’Artifex  Rapport d’Etude de dangersDossier de demande d’autorisation environnementale – Unité de méthanisation agricole – Département de l’Isère (38) – Commune d’Anthon – Lieu-dit « Saint Louis »
BARPI (Bureau d’Analyse des Risques et Pollutions Industriels)

Direction générale de la prévention des risques

Service des risques technologiques

Bureau d’analyse des risques et pollutions industriels

2019InventaireInventaire des accidents technologiques survenus en 2018
Dekra Industrial 2015 NovembreRapport d’Etude de dangersModélisations Fuites BioGaz Unité de méthanisation SCEA des Longchamps
EnviroC (Etudes et Conseils en Environnement) 2016 MarsRapport d’Etude de dangersAgrandissement d’une unité de méthanisation à Mayrac (46)
Fluidyn 2020 JuinRapport d’Etude de dangersEtude de dangers des installations de digestion des boues, de l’unité de valorisation thermique et de l’unité d’épuration du BioGaz et d’injection du BioMéthane – STEP FURANIA
Impact et Environnement 2018 JanvierDossier ICPEDossier de demande d’autorisation d’exploiter – Projet d’unité de méthanisation à Doué-en-Anjou
INERIS (Institut National de l’Environnement Industriel et des Risques)   Règles de sécurité des installations de méthanisation agricole

La Politique de la Méthanisation

Editeur Auteur Parution Type d’ouvrage Titre de l’ouvrage
RAEE (Rhône-Alpes Energie Environnement) RAEE et “Biogas Regions” (www.biogasregions.org) 2010 Janvier (2009 Juin) Guide (à l’attention des porteurs de projets et de leurs accompagnateurs) Savoir communiquer sur son projet de méthanisation
Légifrance (Le service public de la diffusion du droit) Le ministre de l’agriculture et de l’alimentation 2020 Octobre Arrêté ministériel Cahier des charges pour la mise sur le marché et l’utilisation de digestats de méthanisation d’intrants agricoles et/ou agro-alimentaires en tant que matières fertilisantes
Légifrance (Le service public de la diffusion du droit) La ministre de l’écologie, du développement durable, des transports et du logement ; La ministre de l’économie, des finances et de l’industrie ; Le ministre auprès de la ministre de l’économie, des finances et de l’industrie, chargé de l’industrie, de l’énergie et de l’économie numérique. 2011 Mai 19 Arrêté ministériel Les conditions d’achat de l’électricité produite par les installations qui valorisent le biogaz
Les services de l’Etat en Isère Préfecture de l’Isère Conseil Départemental de l’Isère Chambre d’Agriculture de l’Isère 2016 Juin Charte Une charte pour réussir son projet de méthanisation en Isère
EUR-Lex Le Parlement européen et le Conseil de l’union européenne 2014 Mai Directive Directive 2011/92/UE du Parlement européen et du Conseil du 13 décembre 2011 concernant l’évaluation des incidences de certains projets publics et privés sur l’environnement
Assemblé Nationale (Constitution du 04/10/1958, Quinzième Législature) Commission d’enquête sur l’impact économique, industriel et environnemental des énergies renouvelables, sur la transparence des financements et sur l’acceptabilité sociale des politiques de transition énergétique 2019 Juillet 25 (Enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale) Rapport fait au nom de la Commission d’enquête Tome I du Rapport 2195 sur l’impact économique, industriel et environnemental des énergies renouvelables, sur la transparence des financements et sur l’acceptabilité sociale des politiques de transition énergétique
Assemblé Nationale (Constitution du 04/10/1958, Quinzième Législature) Commission d’enquête sur l’impact économique, industriel et environnemental des énergies renouvelables, sur la transparence des financements et sur l’acceptabilité sociale des politiques de transition énergétique 2019 Juin 20 Compte-Rendu n° 46 Compte-Rendu des auditions avec CNVM et CSNM

Il nous reste à référencer : 

  • le RSD (Règlement Sanitaire Départemental) ; 
  • la directive IED (La directive 2010/75/UE relative aux émissions industrielles).