Les informations fournies sur ce site ont fait l’objet d’un long travail de recherche bibliographique.
Cette page vous donne une liste des sources qui peuvent vous intéresser si vous souhaitez compléter vos connaissances.
Liens utiles vers la page d'accueil des Organismes
Organismes (Association, Collectif, Entreprise, Institut, Observatoire, Service public, Société) |
ADEME (Agence de la transition écologique) |
ANSES (Agence Nationale de Sécurité Sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail) |
ARVALIS (ARVALIS – Institut du végétal) |
l’Avenir agricole (un média indépendant spécialisé dans l’information et l’investigation agricoles qui publie des articles concernant l’actualité agricole de la Loire-Atlantique, du Maine-et-Loire, de la Mayenne et de la Sarthe) |
ATEE (Association Technique Energie Environnement) |
La base de données ARIA (Analyse, Recherche et Information sur les Accidents) – La base de données ARIA répertorie les incidents, accidents ou « presque accidents » qui ont porté, ou auraient pu porter atteinte à la santé ou la sécurité publiques ou à l’environnement. Certains événements, correspondant à une dérive par rapport au fonctionnement normal des installations mais n’ayant pas eu de conséquence matérielle / humaine / environnementale, peuvent toutefois être porteurs d’un retour d’expérience très utile ! L’exploitation des enseignements tirés de ces situations dégradées (par exemple la défaillance imprévue d’une barrière de sécurité) peut permettre de mettre en avant des vulnérabilités à corriger afin d’éviter la survenue d’un évènement plus grave. A ce titre, ces « presque accidents » ont toute leur place au sein de la base ARIA. Il ne faut pas attendre un accident pour analyser les défaillances et faire du REX ! Ainsi, la base de donnée est la référence du retour d’expérience sur accidents technologiques. |
Association Française Agronomie |
Le BARPI (Bureau d’Analyse des Risques et Pollutions Industriels) – Au sein du ministère de la Transition écologique / Direction générale de la prévention des risques, le BARPI est chargé de rassembler, d’analyser et de diffuser les informations et le retour d’expérience en matière d’accidents industriels et technologiques. |
CDPENAF en Isère (Commission Départementale de la Préservation des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers) |
L’Assemblée nationale a créé le mercredi 20 février 2019 une Commission d’enquête sur l’impact économique, industriel et environnemental des énergies renouvelables, sur la transparence des financements et sur l’acceptabilité sociale des politiques de transition énergétique, conformément au chapitre IV de son Règlement |
CSNM (Collectif Scientifique National Méthanisation raisonnée) |
CNVM (Collectif National Vigilance Méthanisation) |
CNVMch (Collectif National Vigilance Méthanisation canal historique) |
Confédération paysanne (syndicat pour une agriculture paysanne et la défense de ses travailleurs) |
DREAL AuRA (Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement dans Auvergne-Rhône-Alpes) |
FDSEA 38 (Fédération Départementale des Syndicats d’Exploitants Agricole Isère) |
GREFFE (Groupe scientifique de réflexion et d’information pour un développement durable) est une structure associative composée de scientifiques (CNRS, INRA, Université, IRD, ANSES, FAO) experts dans les domaines de la biologie, l’écologie, l’agronomie, la géographie, les sciences économiques et sociales, la médecine, la nutrition, la physique et la chimie. |
GRENE (Grésivaudan Nord Environnement – Association de protection de l’environnement), L’association GRENE a été crée en 2013 à l’initiative de la FRAPNA Isère pour agir dans le domaine de la protection de l’environnement dans le Grésivaudan, entre Grenoble et Chapareillan, et sur les balcons de Belledonne et Chartreuse. |
INRAE (l’Institut National de Recherche pour l’agriculture, l’alimentation et l’Environnement) est un acteur majeur de la recherche et de l’innovation, créé le 1er janvier 2020. Institut de recherche finalisé issu de la fusion entre l’INRA et IRSTEA. L’INRAE rassemble une communauté de 12 000 personnes, avec un peu plus de 200 unités de recherche et une quarantaine d’unités expérimentales implantées dans 18 centres sur toute la France. |
INRS (Institut National de Recherche et de Sécurité) |
MRAE (Missions Régionales d’Autorité Environnementale du conseil général de l’environnement et du développement durable) |
OPECST (Office Parlementaire d’Evaluation des Choix Scientifiques et Technologiques) |
OREGES RA (Observatoire Régional Climat Air Energie Rhône-Alpes) |
Les services de l’État en Isère |
Les Connaissances en Méthanisation
Editeur | Auteur | Parution | Type d’ouvrage | Titre de l’ouvrage |
ADEME (Agence de la transition écologique) | APESA (Association pour l’Environnement et de la Sécurité en Aquitaine), INSA (Institut National des Sciences Appliquées) et laboratoire DEEP (Déchets, Eaux, Environnement, Pollution) | 2020 (2017) | Guide pratique (à destination des concepteurs, exploitants et spécialistes d’unités de méthanisation) | SAM – Bonnes pratiques pour le stockage de matière avant méthanisation |
ADEME (Agence de la transition écologique) | 2019 Octobre | Guide grand public | La Méthanisation en 10 questions | |
ADEME (Agence de la transition écologique) | I care environnement, EnviroConsult, Solagro | 2015 Juin | Rapport d’étude | Etat des connaissances des impacts sur la qualité de l’air et des émissions de gaz à effet de serre des installations de valorisation ou de production de méthane |
ADEME (Agence de la transition écologique) | 2015 Février (2014 Février) | Fiche technique | Méthanisation | |
Agronomie et Méthanisation (mensuel) | 2020 Juin | Revue AE&S vol. 10, n°1, 13 | Enjeux de l’utilisation des digestats comme amendement et fertilisant – Que sait-on vraiment de l’impact des digestats de méthanisation sur la qualité biologique des sols agricoles ? | |
Arvalis-info.fr (Institut du végétal) | Sylvain MARSAC | 2015 Décembre | Article | La méthanisation, une source d’énergie et de fertilisant |
BioGaz World | Marjolaine | 2019 Avril | Risques liés aux installations de méthanisation et mesures de sécurité indispensables | |
CSNM (Le Collectif Scientifique National Méthanisation raisonnée) | 2018 Novembre | Méthanisation ; Fiche n° 00 | Une Densité trop élevée dès 2021 | |
CSNM | 2019 Janvier | Méthanisation ; Fiche n° 01 | La Méthanisation c’est quoi ? | |
CSNM | 2019 Janvier | Méthanisation ; Fiche n° 02 | Pouvoir Méthanogène | |
CSNM | 2019 Janvier | Méthanisation ; Fiche n° 03 | Azote, Soufre – Effet Dépressif | |
CSNM | 2019 Janvier | Méthanisation ; Fiche n° 04 | Biogaz – Biométhane pas Bio | |
CSNM | 2019 Janvier | Méthanisation ; Fiche n° 05 | Surface Agricole dans les Prévisions ADEME | |
CSNM | 2019 Janvier | Méthanisation ; Fiche n° 06 | Fuites de Méthaniseurs | |
CSNM | 2019 Janvier | Méthanisation ; Fiche n° 07 | Gaz Irritants, Toxiques et Dangereux | |
CSNM | 2019 Janvier | Méthanisation ; Fiche n° 08 | Cycle du Carbone Accéléré | |
CSNM | 2019 Février | Méthanisation ; Fiche n° 09 | Lisiers et Excès d’Azote | |
CSNM (Le Collectif Scientifique National Méthanisation raisonnée) | 2019 Avril | Lettre ouverte | Inquiétudes du CSNM vis à vis de la Méthanisation non raisonnable : Mise en Garde – Propositions | |
Confédération paysanne (syndicat pour une agriculture paysanne et la défense de ses travailleurs) | 2021 Janvier 12 | Communiqué | Méthanisation : la Confédération paysanne demande un moratoire | |
Confédération paysanne (syndicat pour une agriculture paysanne et la défense de ses travailleurs) | Dossier | La méthanisation est-elle compatible avec l’agriculture paysanne ? | ||
European Commission ; EASME ; LIFE programme | Centre de Recherche sur la Propreté & l’Energie | 2007 Juillet | Guide méthodologique | METHAPI-Expertise Guide méthodologique pour l’exploitation d’unités de méthanisation de déchets solides |
GREFFE (Groupe scientifique de réflexion et d’information pour un développement durable) | Jean-Pierre JOUANY (Directeur de recherche honoraire INRAE et Vice-président de l’association GREFFE) | La méthanisation agricole ne répond pas aux objectifs de la loi de transition énergétique de 2015 | ||
INRS (Institut national de recherche et de sécurité) | 2013 Juin | Brochure | Méthanisation de déchets issus de l’élevage, de l’agriculture et de l’agroalimentaire – Risques et prescriptions de sécurité (ED-6153) | |
Ouest-France.fr | Olivier MÉLENNEC | 2020 Octobre | Article | Huit questions sur l’essor de la méthanisation en Bretagne |
Reporterre (le quotidien de l’écologie) | Julie Lallouët-Geffroy | 2019 Janvier 23 | Article | La méthanisation, l’usine à gaz qui séduit les gros agriculteurs |
Reporterre (le quotidien de l’écologie) | Julie Lallouët-Geffroy | 2019 Janvier 24 | Article | Méthanisation : un digestat bien indigeste pour les sols et les eaux |
Reporterre (le quotidien de l’écologie) | Julie Lallouët-Geffroy | 2019 Janvier 25 | Article | La méthanisation risque d’accélérer la concentration des fermes |
Reporterre (le quotidien de l’écologie) | Julie Lallouët-Geffroy | 2019 Février 05 | Article | La méthanisation, des questions sur une usine à gaz. Notre enquête |
Reporterre (le quotidien de l’écologie) | Nicolas de la Casinière (Reporterre et La Lettre à Lulu) | 2020 Août 25 | Article | Méthanisation : la fuite en avant de l’agro-industrie |
Reporterre (le quotidien de l’écologie) | Julie Lallouët-Geffroy | 2020 Octobre 13 | Article | Même à petite échelle, la méthanisation suscite des débats |
Reporterre (le quotidien de l’écologie) | 2021 Janvier 13 | Article | La Confédération paysanne demande un moratoire sur la méthanisation |
Les Dangers liés à la Méthanisation
La Politique de la Méthanisation
Editeur | Auteur | Parution | Type d’ouvrage | Titre de l’ouvrage |
RAEE (Rhône-Alpes Energie Environnement) | RAEE et « Biogas Regions » (www.biogasregions.org) | 2010 Janvier (2009 Juin) | Guide (à l’attention des porteurs de projets et de leurs accompagnateurs) | Savoir communiquer sur son projet de méthanisation |
Légifrance (Le service public de la diffusion du droit) | Le ministre de l’agriculture et de l’alimentation | 2020 Octobre | Arrêté ministériel | Cahier des charges pour la mise sur le marché et l’utilisation de digestats de méthanisation d’intrants agricoles et/ou agro-alimentaires en tant que matières fertilisantes |
Légifrance (Le service public de la diffusion du droit) | La ministre de l’écologie, du développement durable, des transports et du logement ; La ministre de l’économie, des finances et de l’industrie ; Le ministre auprès de la ministre de l’économie, des finances et de l’industrie, chargé de l’industrie, de l’énergie et de l’économie numérique. | 2011 Mai 19 | Arrêté ministériel | Les conditions d’achat de l’électricité produite par les installations qui valorisent le biogaz |
Les services de l’Etat en Isère | Préfecture de l’Isère Conseil Départemental de l’Isère Chambre d’Agriculture de l’Isère | 2016 Juin | Charte | Une charte pour réussir son projet de méthanisation en Isère |
EUR-Lex | Le Parlement européen et le Conseil de l’union européenne | 2014 Mai | Directive | Directive 2011/92/UE du Parlement européen et du Conseil du 13 décembre 2011 concernant l’évaluation des incidences de certains projets publics et privés sur l’environnement |
Assemblé Nationale (Constitution du 04/10/1958, Quinzième Législature) | Commission d’enquête sur l’impact économique, industriel et environnemental des énergies renouvelables, sur la transparence des financements et sur l’acceptabilité sociale des politiques de transition énergétique | 2019 Juillet 25 (Enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale) | Rapport fait au nom de la Commission d’enquête | Tome I du Rapport 2195 sur l’impact économique, industriel et environnemental des énergies renouvelables, sur la transparence des financements et sur l’acceptabilité sociale des politiques de transition énergétique |
Assemblé Nationale (Constitution du 04/10/1958, Quinzième Législature) | Commission d’enquête sur l’impact économique, industriel et environnemental des énergies renouvelables, sur la transparence des financements et sur l’acceptabilité sociale des politiques de transition énergétique | 2019 Juin 20 | Compte-Rendu n° 46 | Compte-Rendu des auditions avec CNVM et CSNM |
Il nous reste à référencer :
- le RSD (Règlement Sanitaire Départemental) ;
- la directive IED (La directive 2010/75/UE relative aux émissions industrielles).